Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAX DECO
Monsieur SURMA André
Monsieur DEBOR André

Numéro de dépôt :
92427442
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2002

Présentation de la marque MAX DECO

Déposée le 17 juillet 1992 par monsieur SURMA André et monsieur DEBOR André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAX DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Les déposants sont monsieur SURMA André domicilié(e) 544 rue de Ham, 02680 FONTAINE LES CLERCS - France et monsieur DEBOR André domicilié(e) 11 allée de Picardie, 02590 ROUPY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Gérard LARAIZE - France.

La marque MAX DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAX DECO est expirée depuis le 17 juillet 2002.


Monsieur SURMA André - 544 rue de Ham, 02680 FONTAINE LES CLERCS - France

Monsieur DEBOR André - 11 allée de Picardie, 02590 ROUPY - France


CABINET Gérard LARAIZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Couleurs, peintures, vernis et laques, diluants et liants pour peintures, peintures ignifuges, épaississants pour couleurs, produits contre la corrosion, cicatifs, teintures et mastics de vitriers, préservatifs contre la rouille et contre la corrosion du bois, mastics à l'huile, minium matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs.Tissus adhésifs collables a chaud, tissus d'ameublement, chiffons, toiles cirées (nappes), doublures, embrases en matières textiles, toiles gommées autres que pour la papeterie, housses de protection pour meuble tissus de jute, lavettes, tissus de lin et de laine, essuie-mains en matières textiles, matière plastique (succédanés du tissu) revêtements de meubles en matière plastique, moleskine, moustiquaire, tentures murales en matière plastique, nappes (non en papier), textiles non tissés, tissus imitant la peau d'animaux, portières (rideaux) rideaux en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en matières textiles, tissus de soie stores en matières textiles: tapis de table, tentures murales en matières textiles, tissus adhésifs collables a chaud, velours Tapis anti-glissants, descentes et tapis de bains, moquettes, carpettes,toiles cirées, linoleum gazon artificiel, paillassons gratte-pieds, tentures murales non en matières textiles, nappes paillassons, papiers de tentures papiers peint revêtements de planchers revêtements de plancher isolants produits servant a recouvrir les planchers revêtements de sols, revêtement de sols isolants nattes de roseau, tapis, tapis brosse, (paillassons) tapisseries (tentures murales non en matières textiles)

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.