Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORCA REAL
Numéro de dépôt :
10819
Date de dépôt :
10/11/1977
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque FORCA REAL
Déposée le 10 novembre 1977 par SURJUS Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « FORCA REAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORCA REAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FORCA REAL est expirée depuis le 10 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025