La Cuvée du Kil
Présentation de la marque La Cuvée du Kil
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURICATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cuvée du Kil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Cuvée du Kil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée du Kil est expirée depuis le 7 décembre 2023.
SURICATE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13