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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGIVIEW
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THESIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

THESIS
SURGIVIEW SAS

Numéro de dépôt :
98715297
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2018

Présentation de la marque THESIS

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGIVIEW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THESIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGIVIEW domicilié(e) 64 rue Tiquetone - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Garin Roosevelt Consultants domicilié(e) 109 rue Sully, BP 6138 LYON 69466 cedex 06 (dossier no 2358135) - 69466 - LYON cedex 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THESIS est expirée depuis le 26 janvier 2018.

SURGIVIEW a également déposé les autres marques suivantes : SPINE NET GROUP OF COMPANIES , ORIA , SELES , CERFIX , SURGIVIEW , SPINEVIEW , ZENITH , D.O.S , CORBEL , CLARIS


SURGIVIEW SAS - 64 rue Tiquetone - 75002 - PARIS - France


Etienne Garin Roosevelt Consultants - 109 rue Sully, BP 6138 LYON 69466 cedex 06 (dossier no 2358135) - 69466 - LYON cedex 06 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450003 - Publication au BOPI 2007-03-08

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358135 - Publication au BOPI 2007-12-14

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Système d'arthrodèse intersomatique pour la chirurgie du rachis comportant des implants ou cages vissées et des instruments nécessaires à leur mise en place. Les implants sont des cylindres perforés pour permettre la vascularisation et la progression de la greffe au travers des cages afin d'obtenir une fusion osseuse entre les plateaux vertébraux de deux vertèbres adjacentes. Ces cages sont introduites par vissage dans les plateaux vertébraux après les avoir remplies avec des greffons osseux prélevés sur le patient. Ces cages permettant la stabilisation du segment vertébral concerné pendant la fusion osseuse des deux vertèbres.