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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGIVIEW
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SPINE NET GROUP OF COMPANIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPINE NET GROUP OF COMPANIES
SURGIVIEW, S.A.S

Numéro de dépôt :
3034999
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2020
SPINE NET GROUP OF COMPANIES de SURGIVIEW

Présentation de la marque SPINE NET GROUP OF COMPANIES

Déposée le 9 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGIVIEW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPINE NET GROUP OF COMPANIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGIVIEW domicilié(e) 64 rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 rue Sully BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SPINE NET GROUP OF COMPANIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPINE NET GROUP OF COMPANIES est expirée depuis le 9 juin 2020.

SURGIVIEW a également déposé les autres marques suivantes : ORIA , SELES , CERFIX , SURGIVIEW , SPINEVIEW , ZENITH , D.O.S , CORBEL , CLARIS , THESIS


SURGIVIEW, S.A.S - 64 rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 rue Sully BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450003 - Publication au BOPI 2007-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430730 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques, prothèses, matériels de suture, ancillaires. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, communications par réseaux Internet. Formations, éditions de livres, de revues, organisations et conduites de colloques, de conférences, de congrès.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.