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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGIVIEW
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D.O.S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.O.S
SURGIVIEW, S.A.S

Numéro de dépôt :
3080650
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2021

Présentation de la marque D.O.S

Déposée le 5 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGIVIEW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.O.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGIVIEW domicilié(e) 18 rue Robespierre - 62217 - BEAURAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 rue Sully BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque D.O.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.O.S est expirée depuis le 5 février 2021.

SURGIVIEW a également déposé les autres marques suivantes : SPINE NET GROUP OF COMPANIES , ORIA , SELES , CERFIX , SURGIVIEW , SPINEVIEW , ZENITH , CORBEL , CLARIS , THESIS


SURGIVIEW, S.A.S - 18 rue Robespierre - 62217 - BEAURAINS - France


ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 rue Sully BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450003 - Publication au BOPI 2007-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456541 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques, prothèses, matériels de suture, ancillaires, cages intersomatiques, implants rachidiens, plaques cervicales, dispositifs d'ostéosynthèse rachidienne.