Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASTAR
SURGITRON INTERNATIONAL INC

Numéro de dépôt :
93491885
Date de dépôt :
12/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2003

Présentation de la marque NOVASTAR

Déposée le 12 novembre 1993 par SURGITRON INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est SURGITRON INTERNATIONAL INC, domicilié(e) 700 West El Norte Parkway, Escondido, CA 92026 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque NOVASTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTAR est expirée depuis le 12 novembre 2003.


SURGITRON INTERNATIONAL INC - 700 West El Norte Parkway, Escondido, CA 92026 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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