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Marques déposées par SurgiQual Institute
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RT-FLOW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RT-FLOW
SurgiQual Institute, SCOP ARL
Centre Oscar Lambret, établissement public

Numéro de dépôt :
4102611
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2024
RT-FLOW de SurgiQual Institute

Présentation de la marque RT-FLOW

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2014 par SurgiQual Institute et Centre Oscar Lambret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RT-FLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Les déposants sont SurgiQual Institute, SCOP ARL domicilié(e) BIOPOLIS, 5 Avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France et Centre Oscar Lambret, établissement public domicilié(e) 3 rue Frédéric Combemale - 59200 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SurgiQual Institute, M. Philippe Augerat domicilié(e) BIOPOLIS, 5 Avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France.

La marque RT-FLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RT-FLOW est expirée depuis le 2 juillet 2024.

SurgiQual Institute a également déposé les autres marques suivantes : CervicalMeter , SagittalMeter


SurgiQual Institute, SCOP ARL - BIOPOLIS, 5 Avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France

Centre Oscar Lambret, établissement public - 3 rue Frédéric Combemale - 59200 - Lille - France


SurgiQual Institute, M. Philippe Augerat - BIOPOLIS, 5 Avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Logiciels d'appui pour la planification, l'administration et l'analyse de traitements aux rayons pour des patients atteints de cancers ;

Appareils médicaux pour réaliser la planification, l'administration et l'analyse des traitements aux rayons à des patients atteints de cancers ;

Services de programmation informatique, à savoir développement de programmes pour des tiers pour des procédures de planification, de diagnostic ou de suivi de traitements médicaux.