Marque enregistrée - Marque en vigueur

CervicalMeter
Surgiqual Institute, SCOP ARL

Numéro de dépôt :
4305842
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
CervicalMeter de Surgiqual Institute

Présentation de la marque CervicalMeter

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par la société Surgiqual Institute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CervicalMeter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la société Surgiqual Institute domicilié(e) 5 avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 085 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURGIQUAL INSTITUTE, M. Philippe AUGERAT domicilié(e) 5 AVENUE Du Grand Sablon - 38700 - LA TRONCHE - France.

La marque CervicalMeter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CervicalMeter arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

Surgiqual Institute a également déposé les autres marques suivantes : RT-FLOW , SagittalMeter


Surgiqual Institute, SCOP ARL - 5 avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France - SIREN 502085046


SURGIQUAL INSTITUTE, M. Philippe AUGERAT - 5 AVENUE Du Grand Sablon - 38700 - LA TRONCHE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Logiciels (programmes enregistrés) .