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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SurgiQual Institute à Responsabilité Limitée
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SurgiQual Institute
Marque expirée - Marque en non vigueur

SurgiQual Institute
SurgiQual Institute Société Anonyme à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3559604
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/03/2018
SurgiQual Institute de SurgiQual Institute à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque SurgiQual Institute

Déposée le 29 février 2008 par la Société Anonyme (SA) SurgiQual Institute à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SurgiQual Institute »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SurgiQual Institute à Responsabilité Limitée domicilié(e) 25 Chemin de Cressonet,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 085 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SurgiQual Institute domicilié(e) 25 Chemin de Cressonet,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SurgiQual Institute est expirée depuis le 1 mars 2018.


SurgiQual Institute Société Anonyme à Responsabilité Limitée - 25 Chemin de Cressonet,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France - SIREN 502085046


SurgiQual Institute - 25 Chemin de Cressonet,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Appareils et instruments scientifiques (autres quà usage médical) ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels. ;

Evaluation, estimations et recherches dans des domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement dordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière dordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conseils en propriété intellectuelle. Recherches scientifiques à but médical.