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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGICAL-IOC
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HIATECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

HIATECH
SURGICAL-IOC SAS

Numéro de dépôt :
3414130
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016
HIATECH de SURGICAL-IOC

Présentation de la marque HIATECH

Déposée le 27 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGICAL-IOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HIATECH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGICAL-IOC domicilié(e) 88 rue Marengo,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 792 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURGICAL-IOC domicilié(e) 88 rue Marengo,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIATECH est expirée depuis le 27 février 2016.

SURGICAL-IOC a également déposé les autres marques suivantes : BIOTHELIUM , SILIBAND


SURGICAL-IOC SAS - 88 rue Marengo,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 438792913


SURGICAL-IOC - 88 rue Marengo,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619740 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels.