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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGICAL IOC
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BIOTHELIUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOTHELIUM
SURGICAL IOC SAS

Numéro de dépôt :
3604439
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
BIOTHELIUM de SURGICAL IOC

Présentation de la marque BIOTHELIUM

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGICAL IOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTHELIUM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGICAL IOC domicilié(e) 88 Rue Marengo,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 792 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURGICAL IOC domicilié(e) 88 Rue Marengo,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTHELIUM est expirée depuis le 13 octobre 2018.

SURGICAL IOC a également déposé les autres marques suivantes : HIATECH , SILIBAND


SURGICAL IOC SAS - 88 Rue Marengo,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 438792913


SURGICAL IOC - 88 Rue Marengo,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619740 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.