Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.D.SORB
SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
98714442
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/01/2008

Présentation de la marque S.D.SORB

Déposée le 23 janvier 1998 par SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.D.SORB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 111 Glover Avenue, Norwalk, Connecticut 06856, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque S.D.SORB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.D.SORB est expirée depuis le 23 janvier 2008.

SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : RAYLOR , S.D PORT , RETROSPINE PORT , BLACK HAWK , S-D-FLO , DURACLOSE


SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 111 Glover Avenue, Norwalk, Connecticut 06856, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 9 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349979 - Publication au BOPI 2002-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Dispositifs médicaux et chirurgicaux pour utilisation en chirurgie orthopédique, arthroscopique et spinale.