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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION
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WALLMESH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WALLMESH
SURGICAL DIFFUSION SA

Numéro de dépôt :
99792847
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque WALLMESH

Déposée le 12 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WALLMESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION domicilié(e) 8 Rue Bourgneuf, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 090 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque WALLMESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WALLMESH est expirée depuis le 12 mai 2009.

SURGICAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HERNIATEX , MEDIKELEC , SURGIPATCH , SURGICAL DIFFUSION


SURGICAL DIFFUSION SA - 8 Rue Bourgneuf, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 392090353


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423917 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Tissus à usage médical Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture ; prothèses, agrafes chirurgicales, plaques chirurgicales, implants et prothèses chirurgical pour plaque réfection de paroi, hernie, éventration, plaque de suspension, de renforcement. Produits textiles à usage médical, à savoir, draps, serviettes, essuie-mains en matière textile, gazes, couvertures de lit, nappes, torchons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).