Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERNIATEX
SURGICAL DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
96605975
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque HERNIATEX

Déposée le 11 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERNIATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION domicilié(e) 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 090 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque HERNIATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERNIATEX est expirée depuis le 11 janvier 2006.

SURGICAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MEDIKELEC , SURGIPATCH , SURGICAL DIFFUSION , WALLMESH


SURGICAL DIFFUSION S.A. - 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 392090353


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Bandages herniaires chirurgicaux.Appareils et instruments chirurgicaux.Prothèses, plaques pour le traitement chirurgical de l'hernie et de l'éventration