Présentation de la marque IOC INNOVATIVE OBESITY CARE THE FULL CARE COMPANY
Déposée le 12 juillet 2001 par la société SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IOC INNOVATIVE OBESITY CARE THE FULL CARE COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la société SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration domicilié(e) 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 090 353 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque IOC INNOVATIVE OBESITY CARE THE FULL CARE COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOC INNOVATIVE OBESITY CARE THE FULL CARE COMPANY est expirée depuis le 12 juillet 2011.
SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : GASTRIC-CLIP
SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration) - 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 392090353
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423917 - Publication au BOPI 2005-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Tissus chirurgicaux ; matériels pour pansements ; compresses. Outils et instruments à main entraînés manuellement à usage médical et chirurgical. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils et instruments pour la chirurgie et les soins de l'obésité ; prothèses à usage médical et chirurgical ; agrafes chirurgicales ; plaques chirurgicales ; anneaux de gastroplastie appliquée à la chirurgie de l'obésité ; gastroscopes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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