Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FS FRANCOIS SURGET
SURGET FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3091203
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011
FS FRANCOIS SURGET de SURGET FRANÇOIS

Présentation de la marque FS FRANCOIS SURGET

Déposée le 19 mars 2001 par SURGET FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FS FRANCOIS SURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est SURGET FRANÇOIS, domicilié(e) Centre COMMERCIAL DU PARC, 77150 LE SIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.A.R.E.C - France.

La marque FS FRANCOIS SURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FS FRANCOIS SURGET est expirée depuis le 19 mars 2011.

SURGET FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : Pariscave


SURGET FRANÇOIS - Centre COMMERCIAL DU PARC, 77150 LE SIGNY - France


A.A.R.E.C - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Boissons alcooliques bières vins et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.