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Marques déposées par madame SURGENT Marie France
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ARTÉGA La découverte à la carte
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTÉGA La découverte à la carte
Mme SURGENT Marie France

Numéro de dépôt :
3429808
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/05/2016
ARTÉGA La découverte à la carte de SURGENT Marie France

Présentation de la marque ARTÉGA La découverte à la carte

Déposée le 19 mai 2006 par madame SURGENT Marie France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ARTÉGA La découverte à la carte »

Le déposant est madame SURGENT Marie France domicilié(e) 5, avenue de Chanzy,49000 ANGERS - 49000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SURGENT Marie France domicilié(e) 5, avenue de Chanzy,49000 ANGERS - 49000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTÉGA La découverte à la carte est expirée depuis le 19 mai 2016.


Mme SURGENT Marie France - 5, avenue de Chanzy,49000 ANGERS - 49000 - France


Mme SURGENT Marie France - 5, avenue de Chanzy,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Relation publiques, tous ces services sont sans rapport avec le domaine sportif.

Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), tous ces services sont sans rapport avec le domaine sportif.

Organisation d'expositions à buts culturels, tous ces services sont sans rapport avec le domaine sportif.