FONDS DE DOTATION OCEAN NATURE ENVIRONNEMENT (FONDS ONE)
Présentation de la marque FONDS DE DOTATION OCEAN NATURE ENVIRONNEMENT (FONDS ONE)
Déposée par voie électronique le 3 mai 2011 par la société SURFRIDER FOUNDATION EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDS DE DOTATION OCEAN NATURE ENVIRONNEMENT (FONDS ONE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONDS DE DOTATION OCEAN NATURE ENVIRONNEMENT (FONDS ONE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDS DE DOTATION OCEAN NATURE ENVIRONNEMENT (FONDS ONE) est expirée depuis le 3 mai 2021.
SURFRIDER FOUNDATION EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34