Déposée le 8 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SURFACEde droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SACME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SURFACEde droit français domicilié(e) 3, rue de l'Industrie, BP 14, 86110 MIREBEAU. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque SACME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SURFACEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : TIG'AIR , MODUL'AIR
SURFACE S.A. (société Anonyme de droit français) - 3, rue de l'Industrie, BP 14, 86110 MIREBEAU. - France
BUGNION ASSOCIES. - France
Inscription le 11 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55934 - Publication au BOPI 1991-09-11
. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils pour la purification de l'air, filtres à air, sécheurs d'air, installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air pour locaux, appareils à air chaud, appareils pour la désodorisation de l'air, calorifères électriques ou autres, transportables ou non, dispositif pour refroidir l'air, chauffeurs d'air, installations et appareils de climatisation, installations de dépoussièrage non électriques, installations pour aspiration de poussières.
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