Déposée le 14 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SURFACEde droit franÇais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUL'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SURFACEde droit franÇais domicilié(e) 3, rue de l'Industrie, BP 14, 86110 MIREBEAU. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque MODUL'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'AIR est expirée depuis le 14 janvier 1997.
SURFACEde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : TIG'AIR , SACME
SURFACE S.A. (société anonyme de droit franÇais) - 3, rue de l'Industrie, BP 14, 86110 MIREBEAU. - France
BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils pour la purification de l'air, filtres à air, sécheurs d'air, installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air pour locaux, appareils à air chaud, appareils pour la désodorisation de l'air, calorifères électriques ou autres, transportables ou non, dispositif pour refroidir l'air, chauffeurs d'air, installations et appareils de climatisation, installations de dépoussiérage non électriques, installations pour aspiration de poussières, système d'aspiration avec recyclage d'air.
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