Déposée le 30 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURFACE TO AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SURFACE TO AIR BRASIL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURFACE TO AIR domicilié(e) 129 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 357 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURFACE TO AIR BRASIL est expirée depuis le 30 novembre 2017.
SURFACE TO AIR a également déposé les autres marques suivantes : SURFACE TO AIR ,
SURFACE TO AIR Société à responsabilité limitée - 129 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 431357144
BERNARD SOYER CONSEIL - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Inscription le 25 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579723 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 25 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579722 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments optiques à savoir verres de contact, verres correcteurs et lentilles optiques, lunettes optiques, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis pour lunettes et pour verres de contact, agendas électroniques, appareils et instruments pour l'astronomie, automates à musique à prépaiement, bandes vidéo, cassettes vidéo, calculatrice de poche, caméras vidéo, disques compacts, disques optiques, CD-ROM, dessins animés, diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, disques magnétiques, distributeurs de billets, écrans de projection, films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels, logiciel de jeux, logiciel éducatif, programmes d'ordinateurs, pellicules impressionnées, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils téléphoniques, traducteurs électroniques de poche, publications électroniques téléchargeables, disques numériques.
Cuir et imitations du cuir, peaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ((à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir trousses de toilette (vides), porte-documents ; cartables, sacs à dos, pochettes de ceintures, pochettes, bagages à l'exception des sacs pour l'emballages en matière textile et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, sacs de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs de plage, bourses ; peaux ; fouets, sellerie, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols et cannes, lanières en cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, pull-overs, pantalons, jeans, blouses, t-shirts, robes, jupes, manteau, blouson, soulier de bain, chaussons, chemises, combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps, corsets, cravates, culottes, étoles (fourrures), soutiens gorges, jarretelles, jarretières, jupons, justaucorps (body), pyjamas, slips, vestes, maillots de bains, sous vêtements, ceintures, gants, chapeau, casquettes, visières, chaussures de sport, écharpes, bandanas, peignoirs, robes de chambre, chemise de nuit, shorts, maillots, combinaison de ski, foulards.
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