Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEM
Numéro de dépôt :
1385490
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1996
Présentation de la marque ARTEM
Déposée le 17 novembre 1986 par monsieur SUREAU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385490.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEM est expirée depuis le 17 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21