Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Surdifuse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Pronuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Surdifuse domicilié(e) 19 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 080 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Surdifuse domicilié(e) 19 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France.
La marque Pronuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Surdifuse, sas - 19 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 325080471
Surdifuse - 19 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Protections individuelles contre l'eau, contre le bruit, de type sur mesure ou standard, de type actif ou passif ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; tétines de biberons ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Protections individuelles contre l'eau, contre le bruit, de type sur mesure ou standard, de type actif ou passif.
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