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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Surdifuse
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MOTUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTUS
Surdifuse, s.a.s.

Numéro de dépôt :
3625083
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
MOTUS de Surdifuse

Présentation de la marque MOTUS

Déposée le 26 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Surdifuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Surdifuse domicilié(e) 17 rue des Messageries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 080 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Surdifuse domicilié(e) 17 rue des Messageries - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTUS est expirée depuis le 26 janvier 2019.

Surdifuse a également déposé les autres marques suivantes : Pronuit , AQUASON , YETI , SILENCIO , SURDIS , Plouf Surdiplouf , surdifuse , EP2


Surdifuse, s.a.s. - 17 rue des Messageries - 75010 - PARIS - France - SIREN 325080471


Surdifuse - 17 rue des Messageries - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; Protections auditives individuelles contre le bruit, de type sur mesure ou standard, passif ou actif.