Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Surdifuse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Surdifuse domicilié(e) 19 rue des Petites Ecuries, BP 28 - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 080 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Surdifuse, M. Patrick Féliot domicilié(e) 19 rue des Petites Ecuries, BP 28 - 75010 - PARIS - France.
La marque AQUASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Surdifuse, sas - 19 rue des Petites Ecuries, BP 28 - 75010 - PARIS - France - SIREN 325080471
Surdifuse, M. Patrick Féliot - 19 rue des Petites Ecuries, BP 28 - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Protections individuelles de l'oreille contre l'eau, de type fabrication sur mesure ou standard ; de type protection active ou passive.
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