Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASON
Surdifuse, sas

Numéro de dépôt :
4075569
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
AQUASON de Surdifuse

Présentation de la marque AQUASON

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Surdifuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Surdifuse domicilié(e) 19 rue des Petites Ecuries, BP 28 - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 080 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Surdifuse, M. Patrick Féliot domicilié(e) 19 rue des Petites Ecuries, BP 28 - 75010 - PARIS - France.

La marque AQUASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASON est expirée depuis le 13 mars 2024.

Surdifuse a également déposé les autres marques suivantes : Pronuit , YETI , SILENCIO , MOTUS , SURDIS , Plouf Surdiplouf , surdifuse , EP2


Surdifuse, sas - 19 rue des Petites Ecuries, BP 28 - 75010 - PARIS - France - SIREN 325080471


Surdifuse, M. Patrick Féliot - 19 rue des Petites Ecuries, BP 28 - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Protections individuelles de l'oreille contre l'eau, de type fabrication sur mesure ou standard ; de type protection active ou passive.