Déposée le 21 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURCOUF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S Surcouf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-26 du 27 juin 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURCOUF domicilié(e) 31-33 Rue du Molinel - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 237 927 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque S Surcouf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3576669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SURCOUF, Société par actions simplifiée - 31-33 Rue du Molinel - 59000 - LILLE - France - SIREN 388237927
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699534 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-11-30
Inscription le 26 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755362 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-26
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information y compris numérique impressionnes ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animes, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilises seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimes connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et prives ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Appareils de télévision, écrans cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnes, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, camera vidéo, camera vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, vidéo-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile, lunette.
Papier et carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie) cartonnages ; produits de l'imprimerie, imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; catalogues, catalogues de jouets, serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir téléviseurs, téléviseurs panoramiques (home cinéma) ; écrans de téléviseurs, écrans plats et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaînes hi-fi, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo-numériques, appareils photographiques y compris numériques, baladeurs y compris numériques, lecteurs minidisque et MP3, radios (audio), autoradios (audio), téléphones, téléphones numériques, téléphones portables, chargeurs pour téléphones portables, coques pour téléphones portables, housses pour téléphones portables, caméras, caméras numériques, ordinateurs, imprimantes, scanners, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numériques, livres, journaux, magazines, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web ou à la télévision ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; émission de cartes de fidélité ; constitution de bases de données.
Services de maintenance et de réparation d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo, cassettes, disques), de la communication, de l'électroménager, l'informatique, la bureautique, l'horlogerie, la librairie, les divertissements, les loisirs, les voyages, le sport, l'habillement (rénovation de vêtements).
Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques ; agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap.
Publication de livres, services d'éducation et de divertissements, à savoir organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, production de films ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services de photographie par le réseau Internet ; photographie ; services de photographie, services de photographie d'identité, de mariages et d'autres événements ; services d'informations et de conseils relatifs à la photographie.
Conception de logiciels, mises à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, conseils techniques en matière de matériel informatique et de logiciels, Internet et Intranet, installation et maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, location temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de téléchargement de logiciels et de données numériques. Services de location de matériel informatique. Services de location de temps d'accès au réseaux, téléphoniques, radio téléphoniques télématiques.
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