Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SURBEZY-CARTIER Françoise
/
LES AIGLETIERRES DES OLLIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AIGLETIERRES DES OLLIEUX
SURBEZY-CARTIER Françoise

Numéro de dépôt :
92442173
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque LES AIGLETIERRES DES OLLIEUX

Déposée le 6 novembre 1992 par la société SURBEZY-CARTIER Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LES AIGLETIERRES DES OLLIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société SURBEZY-CARTIER Françoise domicilié(e) Château les Ollieux, 11200 MONTSERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 452 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise SURBEZY-CARTIER - France.

La marque LES AIGLETIERRES DES OLLIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AIGLETIERRES DES OLLIEUX est expirée depuis le 6 novembre 2002.

SURBEZY-CARTIER Françoise a également déposé les autres marques suivantes : LES OLIEUX


SURBEZY-CARTIER Françoise - Château les Ollieux, 11200 MONTSERET - France - SIREN 328452461


Madame Françoise SURBEZY-CARTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vins rouge, rosé et blanc provenant de l'exploitation exactement dénomée "Château les Ollieux"