Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JSM
Numéro de dépôt :
1093544
Date de dépôt :
02/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Vienne
Présentation de la marque JSM
Déposée le 2 avril 1979 par SURAUD JOACHIM EUGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Vienne), la marque française « JSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°21632 - Publication au BOPI 1979-046