Marque expirée - Marque en non vigueur
Tubissime SUR LES QUAIS
Numéro de dépôt :
3431415
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016
Présentation de la marque Tubissime SUR LES QUAIS
Déposée le 30 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUR LES QUAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tubissime SUR LES QUAIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tubissime SUR LES QUAIS est expirée depuis le 30 mai 2016.
SUR LES QUAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication au BOPI 2006-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Republication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32