Sur les pas des Huguenots, Association, c/o Communauté de communes Dieulefit – bourdeaux
Numéro de dépôt :
3589284
Date de dépôt :
17/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2028
Présentation de la marque SUR LES PAS DES HUGUENOTS
Déposée le 17 juillet 2008 par la société Sur les pas des Huguenots
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUR LES PAS DES HUGUENOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-35 du 29 août 2008.
Le déposant est la société Sur les pas des Huguenots domicilié(e) 8 Rue Garde de Dieu - 26220 - DIEULEFIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 623 260 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sur les pas des Huguenots, M. Hilaire Jean-Louis, c/o Communauté de communes Dieulefit – Bourdeaux domicilié(e) 8 Rue Garde de Dieu - 26220 - DIEULEFIT - France.
La marque SUR LES PAS DES HUGUENOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUR LES PAS DES HUGUENOTS arrivera à expiration en date du 17 juillet 2028.
Sur les pas des Huguenots a également déposé les autres marques suivantes :
Sur les pas des Huguenots, Association, c/o Communauté de communes Dieulefit – bourdeaux - 8 Rue Garde de Dieu - 26220 - DIEULEFIT - France - SIREN 533623260
Sur les pas des Huguenots, M. Hilaire Jean-Louis, c/o Communauté de communes Dieulefit – Bourdeaux - 8 Rue Garde de Dieu - 26220 - DIEULEFIT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 30 avril 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°574855 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Inscription le 23 mai 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°576114 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689288 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-26
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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