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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sur le Roc
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CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP
Sur le Roc, SARL

Numéro de dépôt :
3985597
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
CAP de Sur le Roc

Présentation de la marque CAP

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sur le Roc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sur le Roc domicilié(e) BALSIMPORT, 1 rue de l'Alma - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 074 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sur le Roc domicilié(e) BALSIMPORT, 1 rue de l'Alma - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP est expirée depuis le 25 février 2023.

Sur le Roc a également déposé les autres marques suivantes : BALSIMPORT


Sur le Roc, SARL - BALSIMPORT, 1 rue de l'Alma - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 412074098


Sur le Roc - BALSIMPORT, 1 rue de l'Alma - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719957 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.