MARC DU CHASTEL
Présentation de la marque MARC DU CHASTEL
Déposée le 13 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « MARC DU CHASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARC DU CHASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARC DU CHASTEL est expirée depuis le 13 septembre 2024.
SUPREX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07
Renouvellement sans limitation n°2034057 - Publication au BOPI 1994-28
Renouvellement sans limitation le 17 août 2004 n°2270828 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 9 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161880 - Publication au BOPI 1993-08-09
Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 9 août 1993 - Transmission de propriété n°161881 - Publication au BOPI 1993-08-09
Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504241 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2564474 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-21