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Marques déposées par la société étrangère SUPREME WINE & SPIRIT AB
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NORTH CAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORTH CAPE
SUPREME WINE & SPIRIT AB Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
95583187
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2015

Présentation de la marque NORTH CAPE

Déposée le 27 juillet 1995 par la société étrangère SUPREME WINE & SPIRIT AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORTH CAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société étrangère SUPREME WINE & SPIRIT AB domicilié(e) P.O. Box 45117,10430 STOCKHOLM,SUEDE (dossier no 2291170) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2291170) - 13215 - France.

La marque NORTH CAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORTH CAPE est expirée depuis le 27 juillet 2015.


SUPREME WINE & SPIRIT AB Société de droit suédois - P.O. Box 45117,10430 STOCKHOLM,SUEDE (dossier no 2291170) - Suède


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2291170) - 13215 - France


Inscription le 27 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393493 - Publication au BOPI 2004-05-27

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291170 - Publication au BOPI 2005-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Inscription le 6 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612065 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)