Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORDO AB CHAO DEVS MEVMOVE IVS Suprême Conseil en France
SUPREME CONSEIL POUR LA FRANCE DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4127616
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2024
ORDO AB CHAO DEVS MEVMOVE IVS Suprême Conseil en France de SUPREME CONSEIL POUR LA FRANCE DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE

Présentation de la marque ORDO AB CHAO DEVS MEVMOVE IVS Suprême Conseil en France

Déposée le 21 octobre 2014 par SUPREME CONSEIL POUR LA FRANCE DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORDO AB CHAO DEVS MEVMOVE IVS Suprême Conseil en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est SUPREME CONSEIL POUR LA FRANCE DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE, Association Loi de 1901 domicilié(e) 128 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat à la Cour, M. BUREL Frédéric domicilié(e) 16 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.

La marque ORDO AB CHAO DEVS MEVMOVE IVS Suprême Conseil en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDO AB CHAO DEVS MEVMOVE IVS Suprême Conseil en France arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.


SUPREME CONSEIL POUR LA FRANCE DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE, Association Loi de 1901 - 128 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Avocat à la Cour, M. BUREL Frédéric - 16 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.