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Marques déposées par l'association loi 1901 SUPRÊME CONSEIL FEMININ DE FRANCE
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LUX Revue d'Etudes et de Recherches des Hauts Grades Écossais Féminins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUX Revue d'Etudes et de Recherches des Hauts Grades Écossais Féminins
SUPRÊME CONSEIL FEMININ DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3956371
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2022
LUX Revue d\'Etudes et de Recherches des Hauts Grades Écossais Féminins de SUPRÊME CONSEIL FEMININ DE FRANCE

Présentation de la marque LUX Revue d'Etudes et de Recherches des Hauts Grades Écossais Féminins

Déposée le 26 octobre 2012 par l'association loi 1901 SUPRÊME CONSEIL FEMININ DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LUX Revue d'Etudes et de Recherches des Hauts Grades Écossais Féminins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 SUPRÊME CONSEIL FEMININ DE FRANCE domicilié(e) 66, RUE DES RONDEAUX - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 211 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAL MONIQUE, PRESIDENTE, SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE domicilié(e) 66, RUE DES RONDEAUX - 75020 - PARIS - France.

La marque LUX Revue d'Etudes et de Recherches des Hauts Grades Écossais Féminins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUX Revue d'Etudes et de Recherches des Hauts Grades Écossais Féminins est expirée depuis le 26 octobre 2022.


SUPRÊME CONSEIL FEMININ DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 66, RUE DES RONDEAUX - 75020 - PARIS - France - SIREN 392211938


RIGAL MONIQUE, PRESIDENTE, SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE - 66, RUE DES RONDEAUX - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Articles pour reliures, photographies, affiches, livres, prospectus, brochures, materiel d'instruction ou d'enseignement. • diffusion de matériel publicitaire.

• présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. • reproduction de documents. • organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. • publications de textes publicitaires.

• publication de livres. Prêt de livres. • production de films sur bandes vidéo. • organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. • organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. • publication électronique de livres et de périodiques en ligne. • micro-édition.