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Marques déposées par l'association loi 1901 SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE (S.C.F.F
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1) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE 2) S.C.F.F. 3) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE DU RITE ÉCOSSAIS ANCIEN et ACCEPTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE 2) S.C.F.F. 3) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE DU RITE ÉCOSSAIS ANCIEN et ACCEPTÉ
SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE (S.C.F.F.), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4057591
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
1) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE 2) S.C.F.F. 3) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE DU RITE ÉCOSSAIS ANCIEN et ACCEPTÉ de SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE (S.C.F.F

Présentation de la marque 1) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE 2) S.C.F.F. 3) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE DU RITE ÉCOSSAIS ANCIEN et ACCEPTÉ

Déposée le 23 décembre 2013 par l'association loi 1901 SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE (S.C.F.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 1) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE 2) S.C.F.F. 3) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE DU RITE ÉCOSSAIS ANCIEN et ACCEPTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE (S.C.F.F domicilié(e) 66, Rue des Rondeaux - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 211 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAL MONIQUE, Présidente, SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE domicilié(e) 66, rue des Rondeaux - 75020 - PARIS - France.

La marque 1) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE 2) S.C.F.F. 3) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE DU RITE ÉCOSSAIS ANCIEN et ACCEPTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE 2) S.C.F.F. 3) SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE DU RITE ÉCOSSAIS ANCIEN et ACCEPTÉ est expirée depuis le 23 décembre 2023.


SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE (S.C.F.F.), Association Loi 1901 - 66, Rue des Rondeaux - 75020 - PARIS - France - SIREN 392211938


RIGAL MONIQUE, Présidente, SUPRÊME CONSEIL FÉMININ DE FRANCE - 66, rue des Rondeaux - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

• présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. • reproduction de documents.

• éducation, formation activités culturelles. • publication de livres. • organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. • organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. • publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.