Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Suprême Conseil de France
/
Prix de thèse sur la Franc-Maçonnerie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prix de thèse sur la Franc-Maçonnerie
Suprême Conseil de France

Numéro de dépôt :
4360244
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
Prix de thèse sur la Franc-Maçonnerie de Suprême Conseil de France

Présentation de la marque Prix de thèse sur la Franc-Maçonnerie

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par Suprême Conseil de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prix de thèse sur la Franc-Maçonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est Suprême Conseil de France domicilié(e) 8 Rue Puteaux - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude COLLIN domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - Paris - France.

La marque Prix de thèse sur la Franc-Maçonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix de thèse sur la Franc-Maçonnerie arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

Suprême Conseil de France a également déposé les autres marques suivantes : 150° Anniversaire du Convent de Lausanne des Suprêmes Conseils de REAA , SUPRÊME CONSEIL DU 33ème EN FRANCE - DEUS MEUMQUE JUS


Suprême Conseil de France - 8 Rue Puteaux - 75017 - Paris - France


Claude COLLIN - 8 rue Puteaux - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.