Marque enregistrée - Marque en vigueur

150° Anniversaire du Convent de Lausanne des Suprêmes Conseils de REAA
Suprême Conseil de France

Numéro de dépôt :
4488190
Date de dépôt :
04/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2028
150° Anniversaire du Convent de Lausanne des Suprêmes Conseils de REAA de Suprême Conseil de France

Présentation de la marque 150° Anniversaire du Convent de Lausanne des Suprêmes Conseils de REAA

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2018 par Suprême Conseil de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 150° Anniversaire du Convent de Lausanne des Suprêmes Conseils de REAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est Suprême Conseil de France domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Suprême Conseil de France, Monsieur Philip KIRSZ domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - Paris - France.

La marque 150° Anniversaire du Convent de Lausanne des Suprêmes Conseils de REAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 150° Anniversaire du Convent de Lausanne des Suprêmes Conseils de REAA arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

Suprême Conseil de France a également déposé les autres marques suivantes : Prix de thèse sur la Franc-Maçonnerie , SUPRÊME CONSEIL DU 33ème EN FRANCE - DEUS MEUMQUE JUS


Suprême Conseil de France - 8 rue Puteaux - 75017 - Paris - France


Suprême Conseil de France, Monsieur Philip KIRSZ - 8 rue Puteaux - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.