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Marques déposées par SUPREME AUTHORITY COMPANY LIMITED (société organisée sous les lois de Hong Kong
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TOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO
SUPREME AUTHORITY COMPANY LIMITED (société organisée sous les lois de Hong Kong)

Numéro de dépôt :
94508801
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 1 mars 1994 par SUPREME AUTHORITY COMPANY LIMITED (société organisée sous les lois de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est SUPREME AUTHORITY COMPANY LIMITED (société organisée sous les lois de Hong Kong), domicilié(e) 21st Floor, 24 Ice House Street HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO est expirée depuis le 1 mars 2004.


SUPREME AUTHORITY COMPANY LIMITED (société organisée sous les lois de Hong Kong) - 21st Floor, 24 Ice House Street HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263806 - Publication au BOPI 1998-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers en osier.Vêtements, chaussures, chapellerie; chapeaux.Badges ornementaux, insignes non en métaux précieux, bandeaux pour les cheveux, boucles (accessoires d'habillement) et boucles de souliers, boutons (mercerie), broderie, noeuds pour les cheveux, pinces à cheveux (barrettes), filets pour les cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces à cheveux, ornements de chapeaux et parures pour chaussures non en métaux précieux.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; jouets en tissus, poupées, jouets en peluche et jouets sous forme d'animaux

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].