Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GATEAU GOURMAND DE MONTELIMAR
SUPREM-NOUGAT, SARL

Numéro de dépôt :
4278717
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2026
LE GATEAU GOURMAND DE MONTELIMAR de SUPREM-NOUGAT

Présentation de la marque LE GATEAU GOURMAND DE MONTELIMAR

Déposée le 9 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPREM-NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GATEAU GOURMAND DE MONTELIMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPREM-NOUGAT domicilié(e) 3 AVENUE Saint-Martin, BP 174 - 26204 - MONTELIMAR CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 936 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPREM NOUGAT, SARL, M. SAVIN JACQUES domicilié(e) 3 AVENUE Saint-Martin, BP 174 - 26204 - MONTELIMAR CEDEX 04 - France.

La marque LE GATEAU GOURMAND DE MONTELIMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GATEAU GOURMAND DE MONTELIMAR arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

SUPREM-NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : SUPREM NOUGAT MONTELIMAR G SAVIN , G. SAVIN ASSORTIMENT DE NOUGATS SUPREM'NOUGATS , Calissons de Provence FABRICATION ARTISANALE G. Savin® Suprem' Nougat 3, AVENUE SAINT-MARTIN 26200 MONTELIMAR , NOUGALISSON , NOUGAT DE MONTELIMAR Fabrication Artisanale Suprem' Nougat G. Savin 3, AVENUE SAINT-MARTIN 26200 MONTELIMAR


SUPREM-NOUGAT, SARL - 3 AVENUE Saint-Martin, BP 174 - 26204 - MONTELIMAR CEDEX 04 - France - SIREN 305936650


SUPREM NOUGAT, SARL, M. SAVIN JACQUES - 3 AVENUE Saint-Martin, BP 174 - 26204 - MONTELIMAR CEDEX 04 - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Miel.