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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUPRATEC
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FlatTag
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FlatTag
SUPRATEC, SA
JMD, SA

Numéro de dépôt :
3842716
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
FlatTag de SUPRATEC

Présentation de la marque FlatTag

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) SUPRATEC et la Société Anonyme (SA) JMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FlatTag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SUPRATEC domicilié(e) 1 rue Charles de Gaulle - 91070 - Bondoufle - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et la Société Anonyme (SA) JMD domicilié(e) 7 rue Henri Dunant - 91070 - Bondoufle - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPRATEC domicilié(e) 1 rue Charles de Gaulle - 91070 - Bondoufle - France.

La marque FlatTag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FlatTag est expirée depuis le 30 juin 2021.

SUPRATEC a également déposé les autres marques suivantes : CRIBO , SEIHP , SEIHP GROUPE SUPRATEC , RS2I , ENOMA , SUPRATEC , EGID , EGID , SUPRASTEAM , AKO SYSTEM


SUPRATEC, SA - 1 rue Charles de Gaulle - 91070 - Bondoufle - France - SIREN 6

JMD, SA - 7 rue Henri Dunant - 91070 - Bondoufle - France - SIREN 3


SUPRATEC - 1 rue Charles de Gaulle - 91070 - Bondoufle - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Service de transformation d'un produit, à savoir service d'assemblage de plusieurs couches de matières par technique de complexage sur un transpondeur RFID nu au cours du processus de fabrication d'un produit. ; Service d'information et conseil en matières de traitement de matériaux, à savoir conseil en matière de protection et encapsulation de transpondeur.