Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par SUPRATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « eFactory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Le déposant est SUPRATEC domicilié(e) 1 rue Charles de Gaulle - 91070 - BONDOUFLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque eFactory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPRATEC - 1 rue Charles de Gaulle - 91070 - BONDOUFLE - France
CABINET BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques, à savoir menuiserie, charpentes, cloisons, garde-corps, portails, escaliers, passerelles ; serrures métalliques ; étiquettes métalliques ;
Machines-outils ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; machines pour le ponçage, l’ébavurage et le polissage ; machines pour l’aiguisage ; coupeuses [machines] ; machines à ajuster ; machines à souder ; machines à travailler les métaux ; machines de fonderie ; machines à façonner les métaux ; foreuses ; fraiseuses ; machines à graver ; lisseuses ; machines à meuler ; rectifieuses ; machines d’emballage ; machines à imprimer ; matrices d’imprimerie ; planches pour l’impression ; presses d’imprimerie ; étiqueteuses ; machines à vapeur ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; pièces de machines de perçage et de détourage, à savoir pieds de pression, brosses, ponts de nettoyage et de désinfection de surfaces de convoyeurs à bandes (machines) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; manipulateurs industriels [machines] ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; manivelles [parties de machines] ; presses [machines à usage industriel] ; machines d’aspiration d’air ; machines d’aspiration à usage industriel ; cintreuses ; chanfreineuses ; sertisseuses ; taraudeuses ; dénudeuses ; turbines hydrauliques ; machines de traitement de surfaces à plasma ; robots industriels de dosage ; robots industriels de collage à rayons ultraviolets ; robots industriels de traitement de surfaces à plasma ; valves de dosage [parties de machines] ; pistolets pulvérisateurs à usage industriel ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; cellules photovoltaïques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; étiquettes électroniques ; étiquettes RFID à savoir étiquettes avec radio-identification intégrée ; étiquettes d’identification ; étiquettes codées ; étiquettes à code barre ; étiquettes magnétiques ; transpondeurs ; circuits imprimés ; cartes de circuits imprimés ; ceintures de sauvetage ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants, casques et masques de protection ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; gilets de sauvetage ; appareils de dosage ; appareils automatiques de dosage ; pompes de dosage volumétrique à usage industriel ;
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs; lampes à rayons ultraviolets à usage industriel ;
Etiquettes non en tissus ; cartes ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l’emballage ; brochures ; catalogues ;
Installation, entretien, maintenance et réparation de machines et machines-outils ; installation, entretien et maintenance de presses, de pièces et parties constitutives de presses ; réparation de machines et machines-outils ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; installation et réparation d’entrepôts ; restauration de mobilier ; construction ; supervision de travaux ; réalisation de projets d’aménagement intérieur de locaux professionnels ; information et conseil en matière de construction, de réparation ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage d’édifices [surface extérieure] ; affûtage de forets ;
Conception d’outils de coupe pour circuits imprimés et d’outils de gravure ; conduite de tests électriques sur circuits imprimés ; conseil technique en matière de découpe, de perçage, de détourage, de collage ; essais de matériaux ; conseil technique en matière d’environnement de presse ; conception et développement d’étiquettes techniques et de transpondeurs pour l’identification et la traçabilité industrielle ; services de conception et développement de machines et machines-outils, machines pour le ponçage, l’ébavurage et le polissage, machines pour l’aiguisage, machines à ajuster, machines à travailler les métaux, machines à façonner les métaux, lisseuses, machines à meuler, rectifieuses ; recherches en mécanique ; conseil technique en matière de construction aéronautique ; conseils en matière d’économie d’énergie ; contrôle de qualité ; services de dessinateurs pour emballages.
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