Déposée le 12 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPRAMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPRAMECA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPRAMECA domicilié(e) 654, chemin du seigneur - 83190 - OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 129 695 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard NONNENMACHER, GLOBAL INVENTIONS domicilié(e) 38 Allée Valériane Domaine de la Tour - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRAMECA est expirée depuis le 12 février 2019.
SUPRAMECA, S.A.S. - 654, chemin du seigneur - 83190 - OLLIOULES - France - SIREN 510129695
Bernard NONNENMACHER, GLOBAL INVENTIONS - 38 Allée Valériane Domaine de la Tour - 83700 - SAINT RAPHAEL - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bâtis (machinerie) ; béliers (machinerie) ; dispositifs de commande de machines ; dispositifs pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines) ; pistolets (outils à cartouches explosives) ; mécanismes de propulsion (parties de machines) ; vérins (parties de machines) ; systèmes d'ouverture en force de portes et ouvrants (parties de machines) ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; disjoncteurs ; interrupteurs de courant électrique ;
