Déposée le 15 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SUPRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Valmon - foyers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 Rue du Général Leclerc, B.P. 22,67216 OBERNAI CEDEX - 67216 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPRA SA domicilié(e) 28 Rue du Général Leclerc, B.P. 22,67216 OBERNAI CEDEX - 67216 - France.
La marque Valmon - foyers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPRA SA - 28 Rue du Général Leclerc, B.P. 22,67216 OBERNAI CEDEX - 67216 - France - SIREN 675880710
SUPRA SA - 28 Rue du Général Leclerc, B.P. 22,67216 OBERNAI CEDEX - 67216 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Cheminées en tous genres et notamment cheminées prêtes à monter ; matériaux de construction métalliques. Cheminées en tous genres et notamment cheminées prêtes à monter ; foyers de cheminées en tous genres, inserts ; poêles à bois, poêles à mazout ; radiateurs à bain d'huile, radiateurs à gaz, radiateurs électriques et, plus généralement, radiateurs ; convecteurs ; barbecues mobiles et fixes ; articles, appareils et installations de chauffage, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage et de ventilation, pièces détachées se rapportant à de tels articles et appareils. Cheminées en tous genres et notamment cheminées prêtes à monter ; pierres naturelles, pierres artificielles ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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