Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPRASTYLE
SUPRA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1639341
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2019
SUPRASTYLE de SUPRA

Présentation de la marque SUPRASTYLE

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPRASTYLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPRASTYLE est expirée depuis le 11 décembre 2019.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA, Société Anonyme - 28 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 675880710


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2155602 - Publication au BOPI 1999-10-21

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420759 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffre-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Foyers de cheminée en tous genres, inserts, cheminées en tous genres et notamment cheminées en prêt à monter, poêles à bois, poêles à mazout, radiateurs à bain d'huile, radiateurs à gaz, radiateurs électriques et, plus généralement, radiateurs convecteurs barbecues mobiles et fixes et, plus généralement, articles, appareils et installations de chauffage, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage et de ventilation;pies détachées se rapportant à de tels articles et appareils.Articles de camping et articles de plein air, à savoir barbecues.Pierres naturelles, pierres artificielles, tous ouvrages de tailleurs de pierres, matériaux de constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, balustres, clôtures non métalliques,régulateur de tirage, appareil et instruments électriques de contrôle, de mesurage.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.