Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPRA SC 2 complète combustion
SUPRA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3230040
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/06/2023
SUPRA SC 2 complète combustion de SUPRA

Présentation de la marque SUPRA SC 2 complète combustion

Déposée le 11 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SUPRA SC 2 complète combustion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SUPRA SC 2 complète combustion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPRA SC 2 complète combustion est expirée depuis le 11 juin 2023.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA, Société Anonyme - 28 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 675880710


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2531890 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Appareils de chauffage, foyers. Cheminées non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.