Déposée le 23 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SUPRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « STOP'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc, BP 22,67216 OBERNAI Cedex - 67216 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPRA SA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc, BP 22,67216 OBERNAI Cedex - 67216 - France.
La marque STOP'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPRA SA - 28 rue du Général Leclerc, BP 22,67216 OBERNAI Cedex - 67216 - France - SIREN 675880710
SUPRA SA - 28 rue du Général Leclerc, BP 22,67216 OBERNAI Cedex - 67216 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibruses brutes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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