Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STONEGUARD
SUPRA SA

Numéro de dépôt :
3223166
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
30/04/2013
STONEGUARD de SUPRA

Présentation de la marque STONEGUARD

Déposée le 30 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « STONEGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28, rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPRA SA domicilié(e) 28, rue du Général Leclerc, BP 22,67216 OBERNAI CEDEX - 67216 - France.

La marque STONEGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONEGUARD est expirée depuis le 30 avril 2013.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA SA - 28, rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI - 67210 - France - SIREN 675880710


SUPRA SA - 28, rue du Général Leclerc, BP 22,67216 OBERNAI CEDEX - 67216 - France


Inscription le 3 août 2004 - retrait partiel n°396851 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Préparation pour traiter les surfaces à savoir : Solvant chimique de protection contre les tâches destinée aux cheminées, appareils de chauffage et foyers. Préparation pour traiter les surfaces à savoir : Vernis de protection contre les tâches destinée aux cheminées, appareils de chauffage et foyers. Préparation pour traiter les surfaces à savoir : Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser les surfaces des cheminées, appareils de chauffage et foyers. Appareils de chauffage, foyers. Cheminées non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.