Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUPRA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3417166
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/03/2016
Marque figurative de SUPRA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 2016.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI - 67210 - France - SIREN 675880710


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Cheminées métalliques ; gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; colonnes métalliques (parties de construction) ; matériaux de construction métalliques, notamment pour cheminées, inserts et foyers. Cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyer et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération, et plus généralement appareils de chauffage ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. Cheminées (non métalliques) ; capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques) ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques ; pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre ; ouvrages de tailleurs de pierre ; bois d'œuvre, bois façonné ; verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées ; matériaux de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.